CGV

CGV studio Françoise

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN LIGNE ET DE PRESTATION DE SERVICES

ARTICLE 1er – Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente et de Prestations de Services (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes de Produits et Services réalisées depuis le site www.lestudiofrancoise.com appartenant à la société Studio Doris Arnold, dont le siège social est 2 avenue de la cristallerie à Sèvres (92 310) inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro 811 756 931 et exerçant son activité sous l’enseigne FRANÇOISE BE STRONG BE SEXY HAVE FUN, (ci-après, « Françoise ») auprès d’acheteurs (ci-après, le « Client »), désirant acquérir les produits (ci-après, les « Produits ») ou bénéficier des prestations de services (ci-après, les « Services ») proposés par Françoise au sein de son studio de danse situé 2 avenue de la cristallerie à Sèvres (ci-après ; « Françoise »).
Les Conditions Générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits et Services proposés par Françoise au Client, à partir du site.

Le fait pour le Client, de commander sur le site www.lestudiofrancoise.com des Produits et Services emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales qui prévalent sur toutes autres conditions et notamment celles applicables pour les ventes au sein du studio. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales et les avoir acceptées sans réserve avant son achat de Produit ou de Service. A cet égard, elles lui sont opposables conformément aux termes de l’article 1119 du code civil.

La vente de Produits ou Services est réputée conclue à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Ces Conditions Générales pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en ligne sur le Site à la date de passation de la commande.

Les Conditions Générales sont disponibles au siège social de Françoise et sur le Site et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits et Services proposés par Françoise.

ARTICLE 2 – Informations précontractuelles

Article 2.1:

Le Client reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d’une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales et de toutes les informations listées à l’article L221-5 du code de la consommation.

Article 2.2:

Sont transmises au Client, de manière claire et compréhensible, les informations suivantes :

Article 2.3:

Françoise communique au Client les informations suivantes :

Article 2.4:

Françoise indique, en ce qui concerne le contenu numérique :

ARTICLE 3 – Description des Services

Le Client a la possibilité de passer sa commande de Services en ligne sur le Site dans la limite des stocks et disponibilités. Françoise propose différents types de Services définis et dont les tarifs sont détaillés définis en Annexe 1 des présentes. 

Les Services sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le Site. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Françoise ne pourrait être engagée.

ARTICLE 4 – Conditions d’accès aux Services et règlement intérieur

Pour assurer le bon fonctionnement et la sécurité des Services et permettre à chaque Client de participer,  l’accès aux Services est conditionné au respect des règles suivantes :

ARTICLE 5 – Formation de la commande

Article 5.1 – Condition de la commande :

Le Client doit être majeur au moment de la passation de la commande.

En cas d’indisponibilité d’un Service, le Client en sera informé soit directement par un message sur le Site soit par courrier électronique.

En commandant les Services, le Client certifie qu’il s’est assuré qu’il n’est l’objet d’aucune contre-indication à la pratique du sport et plus particulièrement des activités proposées par Françoise, à savoir notamment la pole dance, la danse acrobatique, la gymnastique et la danse.

Le nombre de place à chacun des cours étant limité, il est conseillé au Client de réserver ses cours soit sur le Site soit chez Françoise.

Article 5.2 – Signature électronique

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire du Client et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’accord de celui-ci à :

–  exigibilité des sommes dues au titre de la commande,

–  signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées.

En cas d’utilisation frauduleuse de la carte bancaire, le Client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le Studio Françoise.

Article 5.3 – Validation de la commande

Pour que la commande soit validée, le Client devra accepter, en cliquant à l’endroit indiqué, les présentes Conditions Générales.

La commande sera considérée comme définitive à la date de validation de la commande ou le paiement du prix par le Client.

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des Services disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées.

Pour toute question relative au suivi d’une commande, le Client doit appeler le Studio Françoise au 01.45.34.99.43 durant les heures d’ouverture ou envoyer un mail à l’adresse suivante : contact@lestudiofrancoise.com. 

Françoise fournit au Client un exemplaire du contrat, sur papier signé par les parties ou, avec l’accord du Client, sur un autre support durable, confirmant l’engagement exprès des parties.

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Françoise dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.

ARTICLE 6 – Prix

Les Produits et Services sont fournis aux prix en vigueur figurant sur le Site. Le prix des Services est détaillé sur le site du studio – page « Tarifs ». Françoise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la commande, sous réserve de disponibilité à cette date.

Les prix sont exprimés en Euros TTC.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le Site Internet et chez Françoise et indiqués avant la validation de la commande. Les prix tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.

Le prix de la commande de cartes et de Pass peut être payé en plusieurs versements selon un échéancier définit d’un commun accord avec Françoise.

ARTICLE 7 – Conditions de paiement

Sauf accord contraire de Françoise, le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client :

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à réception.
En outre, Françoise se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes effectuées par le Client et de lui interdire l’accès aux cours.

ARTICLE 8 – Disponibilité des Services

Pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs, les cours privés et les cours ONLINE doivent impérativement être annulées jusqu’à vingt-quatre (24) heures pour les cours collectifs réguliers et ONLINE et douze (12) heures pour les cours privés. A défaut d’annulation dans le délai impératif de douze (12) ou vingt-quatre (24) heures avant le début du cours selon qu’il s’agit d’un cours collectif, d’un cours privé ou d’un cours ONLINE, le montant ou la durée du cours sera dû et déduit de la carte de cours et le Client détenteur d’un Pass illimité se verra imposer une pénalité de dix (10) euros par réservation non honorée. Le règlement (par défaut auto-paiement par Carte Bancaire) devra être effectué dans un délai de 48 heures. A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs, virtuels et privés ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

Définitivement empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client – bénéficiant exclusivement d’un PASS illimité d’une durée d’un (1) an ou d’une carte valable six (6) mois ou plus – pourra demander la résiliation unilatérale de son contrat. Il sera alors remboursé au pro rata des Services déjà consommés selon les modalités de calcul des unités des cours à l’unité (cf. page « Tarifs« ).

Momentanément empêché pour des causes de santé ou professionnelles, et sur présentation de justificatifs adéquats dans un délai maximum de 7 jours à compter de la date de la prise d’effet du justificatif, le Client pourra demander à prolonger la durée de son contrat de la durée restant de celui-ci à compter de la fin de son empêchement.

ARTICLE 9 – Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, si le Client a acheté les Services sur le Site Internet, le Client dispose d’un délai de quatorze jours à compter de la livraison des Produits ou de la commande des Services pour exercer son droit de rétractation auprès de Françoise, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement.

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation disponible sur le Site internet, auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client par Françoise, ou de toute autre déclaration, dénuée d’ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter.

En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des Services achetés sur le Site Internet et les frais de livraison sont remboursés.

L’échange ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par Françoise, de la réception de la demande de rétractation.

Si avec l’accord du Client, les Services ont été pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation, le Client renonce expressément à son droit de rétractation.

Les Services déjà exécutés ou pour lesquels le droit de rétractation interviendrait dans un délai inférieur à ceux prévus pour leur annulation selon la grille tarifaire consultable sur le site, ne pourront être remboursés.

ARTICLE 10 – Garantie et Responsabilité

Les Services sont conformes à la réglementation en vigueur en France et sont commercialisés à l’intention de non professionnels.

Responsabilité au titre des Services :

Les Services sont assurés par des professionnels expérimentés qui sont charge de leur mise en œuvre.

Les cours pourront être annulés à tout moment par Françoise sans avoir à justifier des raisons de leur annulation sous réserve d’en informer les Clients avec un préavis minimal de six (6) heures. Une telle annulation pourra en particulier intervenir si moins de 8 élèves sont inscrits, en cas d’empêchement du professeur ou en cas de problème inhérent au local de Françoise. Dans ce cas les cours seront crédités sous la forme d’unité de cours pour les cartes ; il en est de même des achats à l’unité qui ne peuvent pas faire l’objet d’un remboursement.

Françoise se réserve également le droit d’annuler les cours à tout moment et sans préavis en cas de problème de sécurité.

Françoise met à disposition des Clients un espace vestiaire leur permettant de se changer et de se doucher ainsi que des casiers. Les affaires des Clients restent sous leur entière responsabilité et la responsabilité de Françoise ne saurait être engagée en cas de perte, de détérioration ou de vol dès lors qu’aucune faute ne pourra être retenue à l’encontre de Françoise ni de ses installations.

ARTICLE 11 – Protection des données à caractère personnel

Conformément au Règlement 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, Françoise met en place un traitement de données personnelles qui a pour finalité la vente et l’exécution des Services définis aux présentes Conditions Générales.

Françoise s’engage à assurer la protection des données personnelles des Clients et de l’ensemble des données personnelles obtenues dans le cadre de l’utilisation du Site.

Le Client est informé des éléments suivants :

ARTICLE 12 – Propriété intellectuelle

Le contenu du Site internet est la propriété de Françoise et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.
En outre, Françoise reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les photographies, présentations, études, dessins, modèles, prototypes, etc. réalisés (même à la demande du Client) en vue de la fourniture et de la présentation des Produits et Services.

ARTICLE 13 – Litiges :

«En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable. A défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

ARTICLE 14 – Clauses diverses

ARTICLE 14.1 – Non-validation partielle

Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

ARTICLE 14.2 – Non-renonciation

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans les présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

ARTICLE 14.3 – Langue du contrat

Les présentes Conditions Générales sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 14.4 – Loi applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige survenant à propos de l’exécution, de la résiliation ou de l’interprétation des Conditions Générales, les parties s’efforceront de régler leur différend à l’amiable.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Sous réserve des dispositions légales d’ordre public applicables, tout différend lié ou résultant de la validité, de l’exécution, de l’interprétation ou de la formation des présentes Conditions Générales fera l’objet en priorité d’une demande à la Société pour obtenir une solution amiable et à défaut de conciliation, à la juridiction exclusive des juridictions de Paris (France).

Annexe « Services et Tarifs »

Cette Annexe décrit les Services et Tarifs de ceux-ci applicables à compter du 1er janvier 2019.

Françoise propose différents types de Services, à savoir :
– des cours collectifs réguliers selon des formules au temps passé ou sur abonnements (pole dance, exotic dance, assouplissement, circuit training, aérien, etc…) ;
– des cours privés ;
– des prestations d’animation d’enterrements de vie de jeune fille et des enterrements de vie de garçon ;
– des prestations de type « shows » (spectacles), séances de « team building », « workshops » ou cours en entreprises.
– des prestations de location de salle ;
– des prestations de shooting photos ;
– des prestations de formation professionnelle.

1. COURS COLLECTIFS REGULIERS :

Les cours réguliers qui ont une durée de quarante-cinq minutes (45mn), d’une (1) heure ou d’une heure et trente minutes (1h30) sont définis selon un calendrier préétabli par Françoise.

1.1. A l’UNITE : cartes valables un (1) mois à compter de la date d’achat par le Client

Cours de 45 minutes = 17€ à l’unité
Cours d’1h = 25€ à l’unité
Cours d’1h30 = 33€ à l’unité

Les cours peuvent être achetés soit directement chez Françoise, soit sur le Site Internet.

1.2. CARTES (nominatives):

Mode de calcul des cartes et des prix :
Cours de 45mn = 45 unités
Cours d’1h = 60 unités
Cours d’1h30 = 90 unités

• Carte 720 unités = 250€
A titre indicatif cela représente 12 cours d’1h ou 8 cours d’1h30
Carte valable 3 mois à partir de la date d’achat par le Client. Cette carte peut également être utilisée pour réserver des cours ONLINE.
Payable en 2 fois

• Carte 1440 unités = 450€
A titre indicatif cela représente 24 cours d’1h ou 16 cours d’1h30
Carte valable 3 mois à partir de la date d’achat par le Client. Cette carte peut également être utilisée pour réserver des cours ONLINE.
Payable en 2 fois

1.3. PASS (nominatifs):

Accès illimité à tous les cours :

• PASS ONE – valable 1 jour : 75€
• PASS WEEKLY – valable 1 semaine : 250€ (payable en 2 fois)

• PASS ILLIMITÉ – 1 mois : 300€ (payable en 2 fois)
• PASS ILLIMITÉ – 3 mois : 650€ (payable en 3 fois)

Les PASS proposés par Françoise donnent accès à tous les cours sur une durée d’une journée (de 00h01 à 23h59), 1 semaine ou 1 et 3 mois, selon le type d’abonnement choisi par le Client. La durée de validité des Pass 1 et 3 mois est décomptée à partir de la date d’achat. Les Pass ONE et WEEKLY doivent être activé dans un délais maximum de 6 mois après l’achat ; leur durée de validité est décomptée à partir du premier cours. Les PASS sont nominatifs.

La réservation pour les cours collectifs se fait en ligne ou auprès de nos hôtesses au studio.
Conformément à l’ARTICLE 8 des Conditions Générales, pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité des places pour les cours, les réservations pour les cours collectifs doivent impérativement être annulées jusque vingt-quatre (24) heures avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de vingt-quatre (24) heures avant le début du cours, le montant ou la durée du cours sera dû ou déduit de la carte. Pour les détenteurs d’un PASS illimité une pénalité sera appliquée par réservation non honorée. Le règlement (par défaut auto-paiement par Carte Bancaire) devra être effectué dans un délai de 48 heures : (10) dix euros pour les cours réguliers au Studio. 
A défaut de règlement de cette pénalité, le Client ne pourra accéder à un prochain cours. Les cours collectifs ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

2. PRACTICE :

Créneaux disponibles pour vos entraînements de pole / aerial* / ou libre**, sans professeur.
Aerial*= Hoop, Hammock / Libre**= Equilibre, Floorwork, Dance, Chair dance, Contorsion…
Tarifs : 10€
Gratuit pour tous les Clients possédant un PASS illimité ou 36 unités pour les titulaires d’une carte à unités

3. COURS PRIVE : 

• Cours privé 1h : 90€ (1 personne) – 120€ (2 personnes) – 150€ (3 personnes)
• Cours privé 1h avec Doris : 120€ (1 personne) – 150€ (2 personnes)

Par dérogation à l’article 1.2 ci-dessus, le Client peut acheter des cours privés d’1h, avec une carte à l’unité qui sera cependant valables six (6) mois à compter de la date d’achat.

> Service non disponible sur le Site. La réservation se fait par téléphone ou auprès de nos réceptionnistes au studio.
Conformément à l’ARTICLE 8 des Conditions Générales, pour des raisons d’organisation des ressources et de disponibilité, les réservations pour les cours privés doivent impérativement être annulées jusque douze (12) heures avant ceux-ci. A défaut d’annulation dans le délai impératif de douze (12) heures avant le début du cours, le montant ou la durée du cours sera dû et aucun remboursement ne sera effectué en cas d’annulation au-delà de ce délai ou si le Client ne se présente pas au cours. Les cours ne pourront être décalés si le Client arrive en retard.

4. EVJF / EVG*
*Enterrement de vie de jeune fille et de garçon :

• 1h sans show : 150€ d’acompte, 25€ par personne, minimum 6 personnes
• 1h avec show : 175€ d’acompte, 30€ par personne, minimum 6 personnes

> Service non disponible sur le Site. La réservation se fait par téléphone ou auprès de nos réceptionnistes au studio.
Le Client devra s’acquitter du versement d’un acompte de réservation. Le Client pourra annuler sa réservation jusqu’à 5 jours avant la réalisation de celle-ci. A défaut d’annulation dans ce délai, l’acompte sera conservé par Françoise.

5. SHOW — TEAM BUILDING — COACHING EN ENTREPRISE :

Sur devis : contact@lestudiofrancoise.com

6. LOCATION DE SALLE :
30€/heure/personne 

> Service non disponible sur le Site. La réservation se fait par téléphone ou auprès de nos réceptionnistes au studio.
Le client pourra annuler sa réservation jusqu’à 7 jours avant la réalisation de celle-ci. A défaut, Françoise conservera 30% du montant versé par le client en cas d’annulation jusqu’à la veille du Service et la totalité de ce montant en cas d’annulation le jour même. 

Pour toute demande particulière (shooting, tournage, répétitions, événementiel…), merci de nous contacter au 01.45.34.99.43. Pour tout complément d’information, veuillez contacter nos réceptionnistes.

7. COURS EN LIGNE :

Cours Virtuel – ZOOM = 10€ à l’unité
Durée du cours 1 heure (+ Replay accessible pendant 72h)
Valable 7 jours

Carte de 10 cours Virtuel – ZOOM = 96€
Durée des cours 1 heure  (+ Replay accessible pendant 72h)
Valable 2 mois

Les PASS illimité proposés par Françoise donne accès à tous les cours ONLINE et pour les clients possédant une Carte une déduction de 30 unités par cours sera appliquée.

> La réservation se fait en ligne ou via l’application mobile au plus tard jusqu’à 10h pour les cours planifiés de 11h à 17h et jusqu’à 17h pour les cours planifiés à partir de 18h00.
Pour assister au cours en ligne : télécharger l’application ZOOM. Un lien pour rejoindre la classe virtuelle vous sera envoyé par mail, au plus tard 30 minutes avant le début du cours. Les annulations en ligne sont acceptées dans un délai de 24h avant le cours. Passés ce délai le cours est considéré comme dû. Il n’est pas remboursable. Le montant du cours est dû et aucun remboursement ne sera effectué si le Client ne se présente pas au cours.

Version modifiée le 22-06-2020 à 23h32